Conditions générales de vente
ARTICLE 1 – OBJET
La société Bellon & fils (ci-après Thea Jewelry marque de la société) au capital de 225 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Romans sur Isère sous le n°313 720 906, et dont le siège social est situé 42 rue Carl Von Linné 26500 Bourg-lès-valence, TVA intracommunautaire n° FR54313720906 téléphone fixe 04 26 99 72 73, précédemment propriétaire du site Internet disponible à l’adresse www.thea-jewelery.com.
Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre, d’une part, toute personne naviguant sur le site www.thea-jewelry.com, ci-après dénommée l’utilisateur, et d’autre part THEA JEWELRY, inscrite à la BCE sous le numéro 0898 355 897, et dont le siège social est sis Rue Engeland 555 – 1180 Bruxelles – Belgique.
Par conséquent, en accédant et en utilisant le site www.thea-jewelry.com l’utilisateur accepte de respecter l’ensemble des conditions d’utilisation décrites ci-dessous. L’utilisateur est informé que celles-ci peuvent être mises à jour à n’importe quel moment. Il doit dès lors consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance de toute modification qui leur serait apportée.
Toute personne frappée d’incapacité notamment au sens de l’article 1123 et suivants du Code civil, ne peut en aucune façon acheter sur le présent site.
ARTICLE 2 – COMMANDE
Les produits proposés à la vente sur le site www.thea-jewelry.com sont des bijoux en or 14 carats (jaune, rose, blanc) (après la date 01/02/2024 les bijoux en or sont fabriqués en 18 carats), en argent ou vermeil fabriqués à la demande par la créatrice Emilie Duchêne.
Les caractéristiques des bijoux sont prédéfinies autant que possible sur le site www.thea-jewelry.com sur la page web de chaque produit (typographies, photographies illustratives…), ce qui permet à l’utilisateur de connaître, avant la prise de commande définitive, fake patek philippe twenty les caractéristiques essentielles des bijoux qu’il commande. L’utilisateur reconnaît que son acceptation est faite en considération de ces descriptions. Toute contestation portant sur la nature de l’article devra se rapporter à la fiche descriptive du produit.
Le processus de commande est le suivant :
Choix des articles et de leurs caractéristiques essentielles ;
Ajout au panier ;
Validation du contenu du panier ;
Identification sur le site www.thea-jewelry.com, si l’utilisateur n’est pas déjà identifié ;
Choix du mode de livraison ;
Choix du mode de paiement et acceptation des CGV ;
Validation du paiement ;
Lors de ces différentes étapes, l’utilisateur peut visualiser le détail de sa commande et son prix total ainsi que corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de toute autre. L’ensemble des données fournies lors de la commande et la confirmation de celle-ci valent preuve de la transaction.
Une fois la commande validée sur le site, l’utilisateur reconnaît que son acceptation vaut engagement ferme et irrévocable : la vente est considérée comme complète, et son prix est immédiatement dû par l’utilisateur. L’utilisateur ne dispose alors plus d’aucun droit de rectification, d’échange ou de retour (notamment en cas d’erreur de taille ou de texte).
La société Thea Jewelry envoie ensuite un e-mail de confirmation de la commande. Cet e-mail confirme uniquement la réception de la commande par la société Thea Jewelry.
Une fois la commande confirmée, le délai de création de chaque article est de 3 semaines environ. La société Thea Jewelry envoie un email d’information à l’utilisateur lorsque chaque bijou est réalisé. Aucun de ces emails ne vaut acceptation de la commande. Aucun contrat de vente n’est formé entre les parties avant que la société Thea Jewelry n’envoie la confirmation par e-mail que les produits commandés ont été envoyés à l’utilisateur, et seuls les produits énumérés dans l’e-mail de confirmation d’envoi constituent l’objet dudit contrat.
La société Thea Jewelry se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
La société Thea Jewelry s’engage à honorer les commandes reçues sur son site uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), la société s’engage à en informer l’utilisateur dans les plus brefs délais, et, le cas échéant, à le rembourser au plus tard dans les 45 jours suivant le paiement des sommes versées. La commande de l’utilisateur sera alors automatiquement annulée.
Tous les prix mentionnés sur le site www.thea-jewelry.com sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d’expédition.
La durée de validité des prix des articles proposés sur le site www.thea-jewelry.com est de 24 heures à compter de leur publication sur le dudit site. Les articles sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Le prix est uniquement payable en totalité, en un seul versement.
Les articles demeurent la propriété de la société Thea Jewelry jusqu’au complet encaissement du prix par celui-ci.
La société Thea Jewelry fait tout son possible pour s’assurer que tous les détails, descriptions et prix qui apparaissent sur son site soient exacts, mais des erreurs peuvent survenir. Si une erreur est constatée dans le prix des marchandises que l’utilisateur a commandées, l’un des membres de la société Thea Jewelry l’en informera dès que possible par un e-mail et lui donnera le choix de reconfirmer la commande au prix réel ou de l’annuler.
Le paiement est dû par l’utilisateur immédiatement après la passation de la commande. L’utilisateur procède ensuite au paiement de sa commande via le système Stripe. La commande sera traitée dès réception de l’approbation Stripe, en conformité avec la procédure décrite dans l’article 4.
Une facture électronique peut être fournie par le site. Dans ce cas, l’utilisateur est tenu de spécifier l’adresse électronique à laquelle la facture doit être envoyée.
Conditions de paiement de TVA:
Sauf indication contraire, les prix affichés sur le site incluent la TVA au taux belge.
– Expédition en Belgique:
Les particuliers et les entreprises: la vente comprend la TVA au taux belge de 21%.
– Expédition vers un autre pays de la Communauté européenne:
Particuliers: la vente inclut de la TVA au taux belge de 21%.
Entreprises: la vente est exclusive de la TVA (à condition qu’un numéro de TVA intra-communautaire valide soit fourni).
ARTICLE 4 – MODALITES DE PAIEMENT
Le site a choisi de recevoir des paiements par carte de crédit via le système de paiement sécurisé qui crypte toutes les informations relatives à l’utilisation de la carte pendant l’opération de paiement en ligne via le site.
Les cartes suivantes sont acceptées: Visa, MasterCard, Bancontact, ApplePay, Alma ou American Express. La page de paiement en ligne demande à l’utilisateur d’entrer le numéro de sa carte, sa date d’expiration, ainsi que le code de sécurité (numéro à 3 chiffres au dos de la carte).
Le site ne peut être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation de la carte de crédit (frauduleuse ou autre) qui pourrait être faite par des tiers, y compris par l’intermédiaire de messages interceptés.
Lorsque sa commande est terminée, l’utilisateur est redirigé vers le site sécurisé pour la complète transaction de paiement. Ce mécanisme garantit la confidentialité des données de paiement (en particulier les numéros de carte de crédit) car le site n’a jamais connaissance du numéro de carte de crédit de l’utilisateur, que l’institution financière reçoit sous forme cryptée.
Une fois le paiement accepté et confirmé, la plateforme de paiement sélectionnée procède à la vérification et l’exécution du paiement.
Le transfert de propriété du produit n’a lieu qu’après le paiement intégral du prix du produit, indépendamment de sa date de livraison.
Le transfert des risques a lieu au moment où le produit est livré à l’utilisateur, s’il s’agit d’un particulier (consommateur au sens de la loi belge du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur).
S’il s’agit d’une vente à un professionnel, le risque de perte lui est transféré dès la remise du colis au transporteur.
La date indiquée sur le document de livraison est une preuve valide de la date de livraison.
ARTICLE 6 – EXPEDITION ET LIVRAISON
Les bijoux vendus sur le site www.thea-jewelry.com étant réalisés à la demande, le délai de fabrication d’un bijou commandé sur le site est d’environ 3 semaines à compter de la confirmation de la commande. La société Thea Jewelry envoie un e-mail d’information à l’utilisateur lorsque le bijou est réalisé.
A compter de cet email, la commande est préparée et expédiée par la société Thea Jewelry dans les plus brefs délais, au maximum 45 jours à compter de la réalisation du produit (sous réserve de la validation du paiement). Un nouvel e-mail est adressé à l’utilisateur lors de l’envoi du colis par la société Thea Jewelry.
Les livraisons sont effectuées partout dans le monde.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’utilisateur pendant le processus de commande.
La livraison est assurée par DHL pour tous les pays.
Les frais sont gratuits.
La livraison des produits a lieu uniquement pendant les 5 jours ouvrables de la semaine. L’utilisateur est informé que toute commande enregistrée sur le site le vendredi après-midi ne sera traitée que le lundi suivant.
La livraison a lieu dans les :
– 1 à 2 jours ouvrables pour la Belgique et la France
– 2 à 10 jours ouvrables pour le reste du monde
Ces délais ne sont indiqués qu’à titre informatif.
La société Thea Jewelry décline toute responsabilité pour tout retard, perte des produits commandés ou de grève dues aux services postaux ou de transport. Dans ces cas, l’utilisateur devra entreprendre les démarches appropriées directement auprès des services postaux ou du transporteur.
Afin d’assurer leur parfait état et sécurité lors du transport, tous les produits sont soigneusement emballés par la société Thea Jewelry conformément aux normes applicables. L’utilisateur doit impérativement vérifier l’emballage et les produits au moment de la livraison.
Tout problème concernant les articles livrés (articles endommagés, articles manquants, article cassé, article défectueux …) doit être notifiée à la société Thea Jewelry dans les 3 jours (y compris les jours fériés) de livraison (cachet de la poste faisant foi) et exprimer toutes les réserves ou réclamations relative à la non-conformité ou au défaut des articles par e-mail (contact@thea-jewelry.com) et par une lettre avec accusé de réception à :
Thea Jewelry sprl
Emilie Duchêne
Rue Engeland 555
1180 Uccle
Belgium
Aucune réclamation ne sera acceptée après cette période.
ARTICLE 7 – RETOURS
Conformément à la loi belge relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur du 6 avril 2010, les biens vendus sur le site www.thea-jewelry.com étant confectionnés selon les spécifications personnalisées du consommateur, ce dernier ne dispose pas de droit de renoncer à l’achat (droit de rétractation), de droit de retour ou de droit d’échange des produits.
Une fois la commande validée sur le site, l’utilisateur reconnaît que son acceptation est faite en pleine considération de la description du bijou, objet de la vente, et qu’elle vaut engagement ferme et irrévocable. La vente est alors considérée comme complète, et son prix est immédiatement dû. A compter de ce moment, l’utilisateur ne dispose d’aucun droit de rectification, d’échange ou de retour (notamment en cas d’erreur de taille ou de texte). Pour les articles non personnalisés (dans l’onglet Ready To Wear), Il y a un droit de rétraction de 14 jours.
Chaque bijou a une garantie de 2 ans et à vie pour les commandes après le 1/2/24. Si il vous arrive quoi que ce soit avec votre bijou durant cette période, nous nous ferons un plaisir de prendre en charge la réparation. Merci de contacter le SAV via hello@thea-jewelry.com, afin de connaitre la procédure de retour.
Votre bijou vous sera renvoyé gratuitement dans un délai de 2 à 4 semaines à compter de la date de réception.
Si votre bijou n’est plus sous garantie, nous pouvons bien évidemment assurer la réparation.
Les prix des réparations sont les suivants :
Bijou ayant de 1 à 3 diamants manquants : 50 € hors transports
Bijou tordu : 40 € hors transports
Bijou brisé entre la chaine et les lettres : 40 € hors transports
Bijou brisé entre les lettres : 40 € hors transports
Ces prix sont à titres indicatifs. Nous nous réservons le droit de modifier le tarif de la réparation si votre bijou est trop endommagé.
Pour plus d’information ou d’aide, merci d’envoyer un email à hello@thea-jewelry.com.
NB : Votre colis demeure sous votre responsabilité jusqu’à réception par Thea Jewelry. Pour votre sécurité, nous vous suggérons d’envoyer vos colis via un transporteur vous permettant de suivre votre colis pour éviter tous désagréments. Nous vous conseillons également d’envoyer vos bijoux par un service postal assurant votre colis pour la valeur de votre bien. Notez qu’aucun frais additionnel de douane ne sera payé par Thea Jewelry.
La société Thea Jewelry ne peut en aucun cas être tenu responsable du retard ou de la non-exécution de la commande si ceux-ci sont dus à une cause technique ou toute autre cause échappant à son contrôle. Dans ce cas, le site est en droit de retarder le transport et la livraison, ou d’annuler la commande.
La responsabilité de la société ne peut en aucun cas être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout autre fait qualifié de force majeure.
Le contenu disponible sur le site internet www.thea-jewelry.com est affiché sans aucune garantie d’exactitude. La société Thea Jewelry ne peut pas être tenue responsable de dommage en découlant, en ce compris les dommages directs et indirects, ou la perte de jouissance résultant de l’utilisation du site.
La société Thea Jewelry se réserve le droit d’apporter des modifications à son site et son contenu à tout moment, en ce compris aux tarifs, descriptions et stocks, sans notification aux utilisateurs quels qu’ils soient, enregistrés ou non. Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet www.thea-jewelry.com n’ont pas de valeur contractuelle et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la société Thea Jewelry.
La société Thea Jewelry se réserve le droit de retirer ou de modifier certains services ou éléments du site sans préavis. La société se réserve également le droit, à tout moment et pour toute raison, de modifier ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie de l’accès au site sans en informer l’utilisateur. La société ne peut aucunement être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects liés à une modification, suspension ou interruption de l’accès au site. De plus, la société Thea Jewelry peut restreindre l’accès à certaines parties ou l’ensemble de son site internet www.thea-jewelry.com.
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La société Thea Jewelry n’est pas responsable de la fraude ou de la négligence de ses employés, sous-traitants et agences d’exécution.
Toutes les créations de joaillerie, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur la site internet www.thea-jewelry.com sont sa propriété exclusive et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et/ou industrielle dans le monde entier.
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La marque « Thea Jewelry » est une marque déposée et appartenant exclusivement à la SPRL THEA JEWELRY. Aucune autorisation n’est accordée à l’utilisateur d’utiliser cette marque en aucune façon. L’utilisateur accepte de ne pas utiliser ces marques ou des marques y qui sont similaires sans l’autorisation écrite préalable de la société.
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Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, la société Thea Jewelry s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs.
Recueil et utilisation d’informations
Le site internet www.thea-jewelry.com se réserve le droit de collecter des données sur l’utilisateur, notamment lorsque celui-ci fait une commande sur le site. Toutes les données personnelles collectées sont destinées exclusivement à l’usage interne de la société Thea Jewelry.
Les informations et données concernant l’utilisateur, demandées par le site internet www.thea-jewelry.com, sont nécessaires à l’enregistrement et au suivi de sa commande, et à la bonne gestion commerciale de la société Thea Jewelry. Elles permettent également de fournir des services personnalisés à ses utilisateurs et d’améliorer la pertinence des informations qui leur sont offertes. En utilisant ce site, l’utilisateur donne son consentement au traitement des données personnelles décrit ci-après, et garantit que toutes les données fournies par lui sont correctes. Les données collectées sur le site sont les suivantes : nom, prénom, date de naissance, adresse e-mail, adresse, pays, numéro de téléphone, numéro de carte de crédit et date d’expiration.L’utilisateur est informé que ces informations sont traitées automatiquement.
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Droit d’accès et de rectification :
Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données à tout moment en envoyant un e-mail à contact@thea-jewelry.com.
La société Thea Jewelry se réserve le droit d’apporter des modifications à sa politique de confidentialité à tout moment, et pour toute raison.
Si une partie des présentes Conditions Générales de Vente est considérée comme invalide, cela n’affectera en rien toutes les autres clauses qui resteront en vigueur.
Si une condition vient à faire défaut, elle sera régie par les procédures des entreprises de vente à distance qui ont leur siège en Belgique.
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société Thea Jewelry.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Thea Jewelry et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
ARTICLE 14 – LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
Contact
Thea Jewelry sprl
Emilie Duchêne
Rue Engeland 555
1180 Belgium
Email : hello@thea-jewelry.com
Hébergeur
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
